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Marques déposées par l'association loi 1901 kine.landes.prevention – CDPK 40
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EHPAD Autonomie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EHPAD Autonomie
kine.landes.prevention – CDPK 40, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3992906
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/03/2023
EHPAD Autonomie de kine.landes.prevention – CDPK 40

Présentation de la marque EHPAD Autonomie

Déposée le 22 mars 2013 par l'association loi 1901 kine.landes.prevention – CDPK 40 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EHPAD Autonomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 kine.landes.prevention – CDPK 40 domicilié(e) 9 rue Dangou - 40130 - CAPBRETON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 784 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, kine.landes.prevention – CDPK 40, M. MARTIN Stéphane domicilié(e) 9 rue Dangou - 40130 - CAPBRETON - France.

La marque EHPAD Autonomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EHPAD Autonomie est expirée depuis le 22 mars 2023.

kine.landes.prevention – CDPK 40 a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Autonomie


kine.landes.prevention – CDPK 40, Association loi 1901 - 9 rue Dangou - 40130 - CAPBRETON - France - SIREN 533784823


kine.landes.prevention – CDPK 40, M. MARTIN Stéphane - 9 rue Dangou - 40130 - CAPBRETON - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Education à la santé afin de préserver l'équilibre et l'autonomie des personnes vivant en EHPAD, menée par des Masseurs-Kinésithérapeutes ;

Evaluation et recherche scientifique en matière d'équilibre, d'affordance et de vieillissement ;

Services en santé.